Conditions Générales

Introduction

Le site www.francembal.com (le «Site») est la propriété de SBSAL sarl.

Francembal se réserve le droit de changer, modifier, ajouter ou retirer des éléments à ces Conditions Générales. Il est de votre responsabilité de vérifier régulièrement ces Conditions Générales.

Votre utilisation du site après une ou plusieurs modifications des Conditions Générales équivaut à une acceptation de ce(s) modification(s).

Conditions d'Utilisation

1. Application des Conditions d'Utilisation

Ces Conditions d'Utilisation s'appliquent au Site. En y accédant à et en l'utilisant, vous acceptez les présentes Conditions d'Utilisation. Si vous ne les acceptez pas, n'utilisez pas le Site.

2. Contenu

Tous les textes, graphiques, photographies, marques, logos et illustrations (collectivement, « Contenu ») figurant sur le Site sont possédés, contrôlés ou autorisés par ou à Francembal. Aucune partie du site et aucun Contenu ne peut être copié, reproduit, publié ou distribué d’aucune façon sans un accord préalable écrit de Francembal.

Vous pouvez utiliser les informations sur les produits mises à disposition par Francembal, à condition (1) de ne pas retirer les avis de propriété dans toutes les copies de ces documents, (2) de n’utiliser ces informations que pour votre usage personnel et pas dans but commercial, (3) de ne pas copier ou diffuser de telles informations dans aucun média d’aucun type, (4) et de ne pas modifier ces informations.

3. Utilisation du Site

Tant que vous respectez les Conditions d'Utilisation, Francembal vous concède un droit personnel, non exclusif et non transférable d’entrée et d’utilisation du Site. Vous n'êtes toutefois pas autorisé à prendre une quelconque action qui imposerait une charge déraisonnable ou disproportionnée à l'infrastructure du Site.

4. Votre Compte

Vous êtes entièrement responsable du maintien de la confidentialité des informations que vous détenez pour l’accès à votre compte, en ce compris votre mot de passe et pour toute activité résultant de votre incapacité à garder ces informations confidentielles. Tout utilisation non autorisée de votre compte ou de votre mot de passe, ainsi que toute autre violation de sécurité doit être immédiatement signalée à Francembal.

5. Avertissements

Le Site et son Contenu sont fournis «tels quels».

Francembal ne peut garantir le bon fonctionnement du Site et ne peut être tenu responsable de quelque manière que ce soit pour (1) le mauvais fonctionnement ou l'indisponibilité temporaire du Site, (2) toute forme de dommages, directs ou indirects, qui pourraient résulter de l'accès ou l'utilisation du Site.

Le site peut contenir des hyperliens vers des sites ou des pages de tiers, ou s'y référer indirectement. L'inclusion de liens vers ces sites ou pages web ne signifie en aucune façon une approbation implicite du contenu de ceux-ci. Francembal déclare explicitement qu'il n'a aucun contrôle sur le contenu et les caractéristiques de ces sites et ne peut en aucun cas être tenu pour responsable pour ce contenu ou ces caractéristiques ou pour toute autre forme de dommages qui pourrait être causé par leur utilisation.

Les informations sur le Site sont de nature générale. Les informations ne sont pas adaptées aux circonstances personnelles ou spécifiques et ne peuvent donc pas être considérées comme personnelles, professionnelles ou comme conseils juridiques pour le consommateur.

Francembal met tout en œuvre pour s'assurer que les informations fournies sont correctes, précises et à jour. Malgré ces efforts, des erreurs peuvent apparaître dans les informations fournies. Si les informations fournies sont inexactes ou si certaines informations étaient indisponibles sur le site, Francembal prendra toutes les mesures possibles pour y remédier le plus rapidement possible. Si vous constatez des inexactitudes dans les renseignements fournis sur le site, vous pouvez contacter Francembal à l'adresse info@francembal.com.

Francembal se réserve le droit, à tout moment, sans préavis et pour n'importe quelle raison, de suspendre, mettre fin à l'exploitation ou modifier le Site, son accès et son Contenu (en totalité ou en partie).

6. Violation des Conditions d'Utilisation

Francembal peut, à sa seule discrétion et sans préavis, résilier votre accès et bloquer votre accès futur au Site si vous avez violé les présentes Conditions d’Utilisation.

7. Droit Applicable et Litiges

Toutes les questions relatives à votre accès à ou l'utilisation du Site, y compris tous les litiges concernant la validité ou l'interprétation des présentes Conditions d'Utilisation sont soumises exclusivement au droit luxembourgeois et relèvent de la compétence exclusive du tribunal de Luxembourg.

Conditions de Vente

1. Service Clientèle

L'acheteur peut à tout moment contacter Francembal pour poser une question ou nous faire part d’un commentaire à l’adresse info@francembal.com. Francembal sera heureux d'aider chaque client.

2. Produits

Tous les produits proposés par Francembal sont décrits et présentés aussi fidèlement et précisément que possible et en toute bonne foi. Francembal ne peut toutefois pas être tenu pour responsable d'éventuelles erreurs. Les offres et prix sont valables le jour où ils sont proposés sur le Site.

Tous les produits proposés sur le Site sont conformes à la législation luxembourgeoise. Les acheteurs étrangers ont la responsabilité de consulter les lois dans leur propre pays, si ils doutent de la légalité de leur acquisition dans leur propre pays.

Francembal ne peut en aucun cas être tenu responsable si les articles proposés sont utilisés de manière incorrecte ou irresponsable par l'acheteur, ni pour les dommages matériels ou corporels causés aux tiers à cause d’une utilisation incorrecte et / ou illégale des articles proposés sur le Site.

3. Prix et Frais d'Expédition

Les prix affichés sur le Site sont en euros et n'incluent pas, sauf indication contraire, la TVA. Le point de départ des marchandises étant situé en Belgique, la TVA applicable est la TVA belge, à savoir 21%.

Il n'y a pas de frais de port les livraisons en France continentale.

Francembal n'accepte PAS de commande et ne livre PAS dans les îles de l'Atlantique, de la Méditerranée (Corse, ...) et de la Manche. Nous ne livrons PAS non plus dans les Territoires d'Outre-Mer.

4. Commandes

Une commande de l’acheteur est considérée comme valide lorsque Francembal reçoit via le Site la confirmation d’achat de l’acheteur. Francembal confirme toujours par email la réception d’une commande à l’acheteur.

Francembal se réserve le droit de refuser une commande ou de l'assortir de conditions supplémentaires. En passant commande sur le Site, vous déclarez avoir plus de 18 ans et assumer la responsabilité de votre achat.

5. Expédition et Transport

Expédition et transport :

Les colis sont généralement expédiés dans les 24 heures qui suivent la réception du paiement par service de livraison (avec signature) à l'adresse de livraison que l'acheteur a indiquée sur la commande.

Delais de livraison :

Les produits achetés sont normalement livrés à l'acheteur dans le délai imparti. Francembal surveille constamment la qualité des services fournis par ses partenaires de transport pour assurer des livraisons rapides et précises mais ne peut en aucun cas être tenu responsable pour des retards de livraison.

Perte ou domage durant le transport :

La perte et / ou l’endommagement d'un produit commandé seront assumés par Francembal. L'acheteur est toutefois responsable du contrôle des marchandises à la réception et doit informer Francembal de tout dommage potentiel dans les 5 jours ouvrables par e-mail à l’adresse info@francembal.com. Francembal se réserve le droit de refuser la demande de l'acheteur si ce point n'est pas respecté. Après réception de l'avis de dommages envoyé par l’acheteur, Francembal fournira à ce dernier les instructions concernant un éventuel retour de la marchandise.

Adresse de livraison :

L'acheteur est responsable de la communication d’une adresse de livraison complète et exacte. Les éventuels coûts supplémentaires résultant de la communication d’une adresse incomplète ou inexacte sont à charge de l'acheteur.

Produit plus disponible :

Si les stocks sont épuisés ou si un article ne peut être livré dans un délai raisonnable, Francembal prendra contact avec l'acheteur pour lui proposer une alternative ou annuler gratuitement sa commande. Francembal ne peut en aucun cas être tenu responsable pour des dommages qui pourraient résulter d’une rupture de stock.

6. Annulation de Commande

L'acheteur peut notifier à Francembal par e-mail à info@francembal.com son intention d'annuler une commande dans les 7 jours ouvrables suivant la réception de la marchandise. Les biens doivent être restitués en bon état, non ouvert dans leur emballage d'origine dans les 5 jours ouvrables suivant cette notification. L'acheteur doit envoyer une copie de la facture ou le bon de livraison et une lettre d'accompagnement indiquant son numéro de compte complet (code IBAN et BIC) pour les produits retournés.

Dans le cas d'une annulation de commande, Francembal remboursera, dans les 30 jours suivant l'acceptation du retour, les sommes versées, déduction faite des frais d'expédition. Les frais de port pour le retour sont à charge de l’acheteur. Francembal rembourse les frais de port uniquement si l’acheteur n’a pas reçu ce qu’il avait commandé ou si les articles commandés sont arrivés endommagés.

Francembal peut refuser d'accepter ou de rembourser des articles retournés si l'emballage a été ouvert ou si les produits ont été utilisés ou endommagés par l'acheteur.

7. Retours

L'acheteur peut renvoyer un article uniquement après notification expresse par Francembal. Les frais de port pour le retour sont à charge de l’acheteur. Tout envoi non ou insuffisamment payé sera automatiquement refusé et retourné à l’expéditeur.

8. Garantie

Une garantie limitée de 1 an contre les défauts de fabrication est proposée sur presque tous les produits vendus sur le Site.

Cette garantie n'est applicable que si les produits sont utilisés de façon correcte et normale. Les défauts de fabrication doivent être signalés immédiatement, dès qu'ils deviennent apparents. Si vous souhaitez faire une réclamation sur un produit particulier, veuillez contacter Francembal par e-mail à info@francembal.com. Nous évaluerons ensuite la demande et vous informerons si la garantie est applicable et (le cas échéant) comment et où le produit doit être renvoyé.

Francembal est libre de remplacer un produit endommagé par un produit identique, ou un autre produit de même nature et dans la classe même prix. Le produit de remplacement sera envoyée gratuitement dans les plus brefs délais.

9. Droit Applicable et Litiges

Toutes les questions relatives à la conclusion, la validité, l'interprétation ou l'application des présentes Conditions de Vente sont soumises exclusivement au droit luxembourgeois et relèvent de la compétence exclusive du tribunal de Luxembourg (Grand-Duché de Luxembourg).


Nouveaux produits

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